Rosemarie Benoit

De: Rosemarie BENOIT
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'architecture, de la qualité de la construction et du cadre de vie
Groupe:
Direction générale des patrimoines
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000021747336(source JORF)
délégation de signature
27 Janvier 201027/01/2010
De: Rosemarie Benoit
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000236496(source JORF)
délégation de signature
03 Juillet 200303/07/2003
De: Rosemarie Benoit
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000783772(source JORF)
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Rosemarie Benoit
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000778998(source JORF)
délégation de signature
30 Mai 200230/05/2002
De: Rosemarie Benoit
agente contractuelle. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000593375(source JORF)
délégation de signature
10 Janvier 200210/01/2002
De: Rose-Marie Benoit
agent contractuel
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000212062(source JORF)
délégation de signature
19 Juin 199919/06/1999
De: Rose-Marie Benoit
agent contractuel. »
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000208841(source JORF)
délégation de signature
03 Novembre 199803/11/1998